L’assurance moto est un sujet essentiel pour tous propriétaires de deux-roues motorisés. Dans ce guide, nous aborderons les éléments clés de l’assurance moto ou scooter : législation, les types de couvertures, les franchises, le bonus-malus, etc. Ce guide devrait vous rendre incollable à propos de l’assurance moto !
1. Assurance moto : Que dit la loi ?
Depuis la loi du 27 février 1958 et selon le Code des assurances, l’assurance moto est obligatoire en France. Cette législation impose à tout propriétaire de véhicule terrestre à moteur, y compris les 2-roues motorisés donc moto et scooter de souscrire au moins la garantie d’assurance responsabilité civile (RC). Celle-ci est communément connue sous le nom d’assurance au tiers.
2. Que couvre l’assurance responsabilité civile (RC) ou au « tiers » ?
L’assurance responsabilité civile est une garantie obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur, y compris les motos.
Cette police d’assurance couvre les dommages corporels et matériels causés à autrui dans un accident dont le conducteur de la moto ou du scooter est responsable.
Deux remarques à propos de l’assurance responsabilité civile :
- Elle ne couvre pas les dommages causés à votre propre moto en cas d’accident. Cela signifie que si votre moto est endommagée, vous devrez supporter les coûts de réparation ou de remplacement vous-même ;
- Elle s’applique même si la moto ou le scooter reste au garage et n’est pas utilisée sur la voie publique.
3.Que risque-t-on si l’on roule à moto sans assurance ?
La non-souscription à une assurance moto est une infraction entrainant des sanctions pénales telles que des amendes, la confiscation de votre véhicule et sa mise en fourrière.
En cas d’accident sans assurance, vous êtes responsable financièrement des dommages corporels et matériels causés à autrui. Cela signifie que vous devrez payer les éventuels frais médicaux, les réparations du ou des véhicules aux parties ou personnes lésées. Les coûts peuvent être très élevés, surtout en cas de blessures graves infligées à autrui. Cela aura un impact très négatif sur votre historique d’assurance.
4. L’assurance tous risques
L’assurance tous risques offre une couverture plus complète. En plus de la responsabilité civile, elle couvre également les dommages causés à votre propre moto, qu’ils soient causés par un accident, un vol, un incendie ou une catastrophe naturelle. Elle peut également inclure des options telles que l’assistance 24h/24, la garantie vol des accessoires et équipements (GPS, valises, système audio, etc.), le vol des équipements moto et la garantie conducteur (frais d’hospitalisation, indemnisation en cas d’invalidité, etc.).
4.1 Couverture protection du conducteur
La protection du conducteur est une option qui offre une couverture pour les blessures subies par le conducteur de la moto en cas d’accident, qu’il soit responsable ou non. Cela peut inclure les frais médicaux, les indemnités journalières en cas d’invalidité temporaire, voire une indemnisation en cas de décès ou d’invalidité permanente. Elle est généralement incluse dans le contrat assurance tous risques.
4.2 Couvertures accessoires et équipements
Certains contrats d’assurance couvrent les accessoires et les équipements spéciaux ajoutés à votre moto, tels que les bulles ou la bagagerie. Des assureurs proposent des options supplémentaires comme :
- La garantie du remboursement des effets contenus dans vos sacoches et top case à la suite du vol de votre moto ;
- Le remboursement des vêtements de protection (casques, blouson, etc.) à la suite d’une chute.
4.3 Assistance routière
Votre tous risques offre généralement une assistance routière en cas de panne ou d’accident. Cela peut inclure le remorquage de la moto en cas de panne ou de crevaison.
5. L’assurance au tiers étendu
L’assurance au tiers étendu est une formule d’assurance intermédiaire offrant une meilleure protection au conducteur que l’assurance responsabilité civile. Les primes d’assurance ou cotisations sont plus abordables que celles de l’assurance tous risques. Cette formule d’assurance moto offre des garanties supplémentaires par rapport à la responsabilité civile telles que le vol, l’incendie ou les catastrophes naturelles. D’autres garanties optionnelles peuvent être proposées. C’est une formule avantageuse si vous possédez un véhicule d’occasion à mi-vie. Soyez vigilant car chaque compagnie d’assurance applique des couvertures et des franchises qui lui sont propres. Il est donc impératif de comparer attentivement les différentes offres avant souscription.
6. Franchise
La franchise est un élément essentiel d’un contrat d’assurance tous risques moto. Il s’agit du montant fixe que vous devez payer de votre poche faisant suite à un sinistre. Celui-ci devra être réglé avant que l’assureur couvre les frais de réparation. La franchise peut varier en fonction du type de sinistre. Par exemple, il peut y avoir une franchise spécifique pour un bris de glace, pour le vol, l’incendie, etc.
Plus la franchise est élevée, plus la prime d’assurance est faible. Cela signifie également que vous devrez assumer une part plus importante des coûts de réparation élevés après un sinistre.
Certaines compagnies ou mutuelles d’assurance proposent des contrats sans ou avec une faible franchise. Cela s’accompagne d’une augmentation de la prime d’assurance.
7. Le Bonus-malus
Les compagnies d’assurance moto utilisent un système de bonus-malus pour déterminer votre prime d’assurance. Si vous êtes un motard n’ayant pas eu d’accident récemment, votre prime diminuera (bonus). En revanche, si vous avez entrainé un accident en étant responsable, votre prime augmentera (malus).
Un jeune motard qui vient de décrocher son permis A2 aura une prime d’assurance bien plus élevée qu’un motard chevronné avec un historique d’assurance sans accident (bonus) depuis plusieurs années.
En conclusion
Lorsque vous souscrivez à une assurance tous risques, il est impératif de lire très attentivement les termes et conditions du contrat d’assurance de votre moto. N’hésitez pas à poser des questions à votre assureur pour clarifier certains détails obscurs tel que la ou les franchises. Vous devez comparer les offres de différentes compagnies et mutuelles d’assurance afin de trouver la meilleure couverture au meilleur prix. Les comparateurs d’assurance et autres devis en ligne sur les sites des compagnies d’assurance peuvent vous aider dans cette démarche.